Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART-KOL
Numéro de dépôt :
1614454
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2000
Présentation de la marque ART-KOL
Déposée le 4 septembre 1990 par BUENERD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART-KOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART-KOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-KOL est expirée depuis le 4 septembre 2000.
BUENERD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07